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    <title><![CDATA[Commentaires du blog: UNIVERS ASSISTANCE]]></title>
    <link>http://univ.assistance.over-blog.com/</link>
    <description>Les 25 derniers commentaires publiés sur le blog &quot;UNIVERS ASSISTANCE&quot;</description>

        <language>fr</language>
    
    
    <pubDate>Fri, 09 Sep 2011 15:39:50 +0200</pubDate>    <lastBuildDate>Fri, 09 Sep 2011 15:39:50 +0200</lastBuildDate>    <generator>Over-blog.com RSS 2.0 Engine</generator>    <copyright>Copyright 2012 univ.assistance.over-blog.com</copyright>            <category>Santé</category>    <docs>http://www.rssboard.org/rss-specification/</docs>                        
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Dr Haicault de la Regontais]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-manquement-deontologique-pour-une-mission-scabreuse-51566984-comments.html#comment88553353</link>        <description><![CDATA[
  Bonjour, les médecins et infirmiers transporteurs travaillant pour les sociétés d'assistance régies par la convention collective de l'assistance savent-ils que la durée légale du temps de mission
  est de 12 heures ? En l'absence de convention collective , les règles de droit commun imposent un temps de travail de 10 heures. Les heures au-delà des 10 ou 12 heures de mission sont considérées
  comme des heures supplémentaires et payées comme telles. Dans la pratique, les missions de 36 heures avec repos sur place suite à l'acheminement sont désormais réalisées sur 24 à 26 heures sans
  aucune contrepartie. Il s'agit ni plus ni moins d'un vol. Il est étonnant de constater le manque de réactivité des médecins et infirmiers vis-à-vis de leur conditions de travail. Une telle
  passivité est-elle la cause de l'augmentation du nombre de suicide dans les rangs des urgentistes constatés par l'AUMF présidé par son président Patrick Pelloux ? L'absence d'indépendance
  professionnelle du fait de l'absence de contrat de travail des transporteurs et urgentistes en général est certainement en cause aussi ! Combattez cet état de non droit ... Je tiens à la
  disposition de tous les transporteurs intéressés mon dossier adressé en AR à la Présidence de la République et au CNOM. Courrier responsable de l'article Sunshine Act à la française du bulletin de
  juillet et Aout du CNOM.<br>
  Vous pouvez me joindre par la page contact du site http://www.voyage-aptitude-senior.fr.<br>
  Regroupons nous pour rendre ce métier transparent, digne, sans copinage et ne participons pas par notre silence à cette escroquerie organisée qui consiste à permettre à toutes les sociétés
  d'assistance traitantes ou sous-traitantes de détourner les cotisations Urssaf et autres caisses sociales dont la retraite à notre détriment.<br>
  Dr Haicault del la Regontais, Médecin transporteur pour Europ Assistance, adhérent CFTC, en attente de transport, Prud'hommes décembre 2012 !<br>
  Bon courage !

  
]]></description>
        <pubDate>Fri, 09 Sep 2011 10:47:33 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">3ca3e449ca647a19e07620b8845abee6</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de l'Univers de l'Assistance médicale]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-manquement-deontologique-pour-une-mission-scabreuse-51566984-comments.html#comment88487971</link>        <description><![CDATA[
  <p>
    Notre vocation est avant tout d'informer, en aucun cas de protéger. N'hésitez pas à transmettre vos commentaires, nous les diffuserons.
  </p>
  <p>
    Merci de nous lire !
  </p>

  
]]></description>
        <pubDate>Thu, 08 Sep 2011 14:29:04 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">1ceb8735b396adda89e9ac8a8c230da3</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de haicault]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-manquement-deontologique-pour-une-mission-scabreuse-51566984-comments.html#comment79824632</link>        <description><![CDATA[
  bonjour,<br>
  Je suis interpellé par tout ce que vous dénoncez dans votre témoignage et sur les autres aventures personnelles présentes sur le blog.<br>
  <br>
  Votre blog a-t-il vocation à protéger les médecins transporteurs du despotisme des compagnies d'assistance ?<br>
  Bien cordialement.

  
]]></description>
        <pubDate>Tue, 05 Apr 2011 12:32:40 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">60d925a0f26537f188532b33f3004b27</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Dr.Bernard LEGER]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-26339245-6.html#comment59252188</link>        <description><![CDATA[
  Les sociétés d’assurances (SA) ont mis en place une convention collective en 1994 afin de clarifier les conditions des rapatriements sanitaires (RP).<br>
  <br>
  Ainsi l’infirmier ou le médecin d’autant qu’ils ne sont pas salariés restent seuls responsables de la mission en fonction de l’état réel et constaté du patient.<br>
  Infirmier et médecin en mission doivent apporter au patient la meilleure qualité de soins, être attentifs, consciencieux et assurer une surveillance et se demander si les conditions sont requises
  pour le bon déroulement d’une mission.<br>
  Le médecin régulateur de la SA est un conseiller technique devant rester dans ce rôle.<br>
  <br>
  La théorie s’éloigne malheureusement de la pratique car certaines SA ou prestataires de<br>
  service sont loin de respecter leurs engagements en exerçant des pressions inadmissibles sur le<br>
  médecin. Celui-ci doit souvent effectuer sa mission sans dossier médical correct et sans avoir<br>
  la possibilité d’examiner le patient. Les conditions du rapatriement sont parfois aléatoires<br>
  tandis que la surveillance la surveillance du patient devient impossible lorsque la durée du<br>
  voyage est longue.<br>
  <br>
  Quelques exemples permettent d’illustrer la non adaptation de certaines SA aux réalités<br>
  rencontrées par le médecin.<br>
  <br>
  -le médecin qui a refusé le rapatriement par avion d’un jeune patient présentant une crise<br>
  vaso-oclusive (drépanocytose) s’est vu qualifié de « persona non grata » par la SA …<br>
  <br>
  -parti au Brésil afin de ramener un patient « séropositif qui va bien » le praticien a été<br>
  déconsidéré par la SA lorsque le médecin à jugé que le malade était intransportable. Ce<br>
  patient était au stade terminal du SIDA et devait décéder deux jours après.<br>
  <br>
  -devant accompagner un malade de Montpellier à Tahiti via Paris le médecin a refusé la<br>
  mission car d’une part il n’avait aucun dossier clinique et d’autre part au dernier moment le<br>
  médecin régulateur lui annonçait qu’il devait prendre en charge une patiente enceinte (34-35<br>
  SA) atteinte d’un rétrécissement mitral serré. La surveillance de ces deux patients aurait<br>
  été impossible en raison de la durée du voyage et de ses conditions. En effet la patiente<br>
  devait voyager en classe business tandis que malade et médecin auraient été en classe<br>
  économique. Le médecin régulateur je cite « n’en avait rien à faire de la législation… »<br>
  <br>
  Les exemples sont hélas nombreux…<br>
  <br>
  Certes les SA ont une obligation de moyen mais elles ne doivent jamais perdre de vue que le<br>
  médecin doit juger en son âme et conscience la faisabilité d’une mission et qu’il engage seul<br>
  sa responsabilité.<br>
  Oublier cela n’est pas digne de la charte des SA et expose le médecin à des condamnations<br>
  d’autant qu’il ne sera sans doute pas soutenu par certaines sociétés d’assurance.<br>
  <br>
  Les médecins « rapatrieurs » exercent leurs difficiles missions dans l’intérêt du patient mais<br>
  n’ont plus envie de jouer le rôle de fusible.<br>
  <br>
  <br>
  <br>
  Dr.B.Léger

  
]]></description>
        <pubDate>Sat, 03 Apr 2010 12:53:25 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">38c9b07486f1248bfcf76a077b8d38d0</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Dr.Bernard LEGER]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-24806379-6.html#comment59252141</link>        <description><![CDATA[
  Les sociétés d’assurances (SA) ont mis en place une convention collective en 1994 afin de clarifier les conditions des rapatriements sanitaires (RP).<br>
  <br>
  Ainsi l’infirmier ou le médecin d’autant qu’ils ne sont pas salariés restent seuls responsables de la mission en fonction de l’état réel et constaté du patient.<br>
  Infirmier et médecin en mission doivent apporter au patient la meilleure qualité de soins, être attentifs, consciencieux et assurer une surveillance et se demander si les conditions sont requises
  pour le bon déroulement d’une mission.<br>
  Le médecin régulateur de la SA est un conseiller technique devant rester dans ce rôle.<br>
  <br>
  La théorie s’éloigne malheureusement de la pratique car certaines SA ou prestataires de<br>
  service sont loin de respecter leurs engagements en exerçant des pressions inadmissibles sur le<br>
  médecin. Celui-ci doit souvent effectuer sa mission sans dossier médical correct et sans avoir<br>
  la possibilité d’examiner le patient. Les conditions du rapatriement sont parfois aléatoires<br>
  tandis que la surveillance la surveillance du patient devient impossible lorsque la durée du<br>
  voyage est longue.<br>
  <br>
  Quelques exemples permettent d’illustrer la non adaptation de certaines SA aux réalités<br>
  rencontrées par le médecin.<br>
  <br>
  -le médecin qui a refusé le rapatriement par avion d’un jeune patient présentant une crise<br>
  vaso-oclusive (drépanocytose) s’est vu qualifié de « persona non grata » par la SA …<br>
  <br>
  -parti au Brésil afin de ramener un patient « séropositif qui va bien » le praticien a été<br>
  déconsidéré par la SA lorsque le médecin à jugé que le malade était intransportable. Ce<br>
  patient était au stade terminal du SIDA et devait décéder deux jours après.<br>
  <br>
  -devant accompagner un malade de Montpellier à Tahiti via Paris le médecin a refusé la<br>
  mission car d’une part il n’avait aucun dossier clinique et d’autre part au dernier moment le<br>
  médecin régulateur lui annonçait qu’il devait prendre en charge une patiente enceinte (34-35<br>
  SA) atteinte d’un rétrécissement mitral serré. La surveillance de ces deux patients aurait<br>
  été impossible en raison de la durée du voyage et de ses conditions. En effet la patiente<br>
  devait voyager en classe business tandis que malade et médecin auraient été en classe<br>
  économique. Le médecin régulateur je cite « n’en avait rien à faire de la législation… »<br>
  <br>
  Les exemples sont hélas nombreux…<br>
  <br>
  Certes les SA ont une obligation de moyen mais elles ne doivent jamais perdre de vue que le<br>
  médecin doit juger en son âme et conscience la faisabilité d’une mission et qu’il engage seul<br>
  sa responsabilité.<br>
  Oublier cela n’est pas digne de la charte des SA et expose le médecin à des condamnations<br>
  d’autant qu’il ne sera sans doute pas soutenu par certaines sociétés d’assurance.<br>
  <br>
  Les médecins « rapatrieurs » exercent leurs difficiles missions dans l’intérêt du patient mais<br>
  n’ont plus envie de jouer le rôle de fusible.<br>
  <br>
  Dr.B.Léger

  
]]></description>
        <pubDate>Sat, 03 Apr 2010 12:52:15 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">7f9f9b7f0aa52dccc595762d738f60e9</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de MAUXION Pierre-Marie]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-31898758-6.html#comment51453922</link>        <description><![CDATA[
  De toute manière, très peu de société d'assistance (et encore moins de sous traitant) sont équipés en néonatologie (incubateur NITE, respi babylog +/- LTV, etc.)<br>
  Mais, à mon sens , je confirme, il faut absolument que les transport en couveuse soit assuré par un médecin pédiatre ou MAR travaillant régulièrement en néonat et par un IDE Puer ou travaillant en
  néonat !<br>
  Amicalement,

  
]]></description>
        <pubDate>Thu, 19 Nov 2009 04:46:57 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">7a03705d09fc7112c81aabb85b3d0fcc</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de l'Univers de l'Assistance médicale]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-25001860-6.html#comment43566525</link>        <description><![CDATA[
  La compagnie Air France fournit ces valises à qui en a besoin sur ses vols (elles sont en fait louées). Vous devez contacter le service Saphir mail.saphir@airfrance.fr ou 0 820 01 24 24 qui s'en
  occupera. Pour les autres compagnies c'est plus compliqué... il faut voir directement avec elles.<br>
  Michel<br>

  
]]></description>
        <pubDate>Mon, 15 Jun 2009 14:43:01 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">3ebc894f7eab1155743052c1d799c352</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de kerkini]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-25001860-6.html#comment43481655</link>        <description><![CDATA[je suis interressé par cette valise ou la louer , l'acheter , je ne comprend pas , que les companies aerienne ne propose pas d'equipement pour quelle qu'in qu'a besoin d'assistance d'oxygene , memes les agences de voyage ne savent pas rensiegner , peut etre quelle qu'un peu me renseigner , merci de vos reponses.]]></description>
        <pubDate>Sat, 13 Jun 2009 17:54:03 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">dba5187016350cee79afb223791d4047</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Yannick]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-31898758-6.html#comment43124392</link>        <description><![CDATA[une chose est sur un transport en couveuse c'est à reserver a un pediatre!!!!]]></description>
        <pubDate>Sat, 06 Jun 2009 17:54:20 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">18a8a39a72de4ec6fdcc5a75f199a6bc</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de FLO]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-29743672-6.html#comment40140814</link>        <description><![CDATA[Histoire vraie ....... à propos d'unités, de "normes" ...<br />
Souvenez vous ... l'appareil qui effectuait un vol charter entre Bari et Djerba s'était abimé en mer après l'arret presque simultané de ses deux moteurs quelques minutes après le décollage. <br />
La manœuvre du pilotes un des commandants les plus expérimentés de cette compagnie avait permis d'éviter que l'avion ne se disloque....<br />
<br />
Mais selon la justice italienne après une enquête...celle-ci a établie qu'une erreur humaine était à l'origine de la coupures des moteurs. <br />
Les équipes au sol et le mécanicien avaient malencontreusement installé une jauge d'une ATR 42 sur l'ATR 72, et l'équipage pensant disposer de 3000 litres de kérosène dans ses réserves n'avait emporté que 240 litres lors de son ravitaillement à Bari.<br />
voila l'histoire...c'est vraiment absurde et incompréhensible!!! <br />
C'était le 06 Aout 2005, lorsqu'un un avion d'une compagnie tunisienne tuninter ATR 72 s'écrase au large de la Sicile. <br />
Bilan: 16 morts et 23 personnes ont survécu.<br />
Flo]]></description>
        <pubDate>Tue, 07 Apr 2009 10:54:32 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">0d2e6663e71e1e8296172266aa894789</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de l'Univers de l'Assistance médicale]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-29739079-6.html#comment39908570</link>        <description><![CDATA[
  Malheureusement non, le repas est libre et à votre charge.<br>
  Michel

  
]]></description>
        <pubDate>Thu, 02 Apr 2009 11:22:07 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">45914864699b36e7869d60d1fc853892</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Manu]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-29739079-6.html#comment39876850</link>        <description><![CDATA[Est ce qu'à ce prix le repas est compris?]]></description>
        <pubDate>Wed, 01 Apr 2009 19:27:03 +0200</pubDate>        <guid isPermaLink="false">25cd965f513bc292b9b08faec727950b</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de flo]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-28558092-6.html#comment38519917</link>        <description><![CDATA[Nous avons l'impression d'être "sauveur", on leur amène un tel soulagement ! Cela fait du bien à notre ego .... on devient leur confident ........ on pourrait écrire un livre !!!!<br />
FC]]></description>
        <pubDate>Fri, 06 Mar 2009 20:12:43 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">166afe1742d428d7c29855b531958c18</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Thomas]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-28558092-6.html#comment38427456</link>        <description><![CDATA[C'est exactement ça! Surtout le coup du petit sac vert!]]></description>
        <pubDate>Wed, 04 Mar 2009 22:29:28 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">fa180c371e766ecd4d6d67b8eab771a2</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de JM]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-28558092-6.html#comment38412800</link>        <description><![CDATA[C'est tellement vrai!]]></description>
        <pubDate>Wed, 04 Mar 2009 17:53:26 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">3a07c810e2c1a4e37db87f5e4e255fe7</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Ludo]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-26587753-6.html#comment36012964</link>        <description><![CDATA[pour les compagnies d'assistance les entrées d'argent ont toujours lieu car les primes d'assurances arrivent régulièrement (quoiqu'il advienne crise ou pas crise) sauf bien sur pour les assurances voyages souscrites au moment de ce dernier. Elles ne devraient donc pas trop souffrir de la crise. Mais si les gens voyagent moins on partira moins et c'est finalement nous transporteurs qui en patirons!]]></description>
        <pubDate>Sun, 11 Jan 2009 14:24:33 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">aa8aa4ce47cd0115bcc05a659bf11be8</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Sébastien]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-25843594-6.html#comment35178571</link>        <description><![CDATA[un peu de douceur dans un monde de brutes : joyeux noel à tous!]]></description>
        <pubDate>Sat, 20 Dec 2008 10:22:15 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">53f8f924773632a1c3f54b81f8b14810</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de flo]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-24806379-6.html#comment35031982</link>        <description><![CDATA[Bonjour, qui dit travail dans l'assistance medicale dit LIEN de SUBORDINATION ce qui veut dire SALAIRE = il est du devoir de TOUS de faire appliquer la loi, le milieu medical n'est pas au dessus des lois ! Qui dit SALAIRE dit aussi materiel fourni et il est totalement inconcevable de demander une quelconque participation aux frais de materiel de la part des salariés ! 
Flo]]></description>
        <pubDate>Tue, 16 Dec 2008 13:40:56 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">61f0f04afb0a2076e196dd69d7ed1a50</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Flo]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-25660992-6.html#comment35027809</link>        <description><![CDATA[Bonjour, à propos du rideau, il y a en effet de la fibre de verre dedans ou equivalent ce qui le rend tres irritant pour la peau .... je ne peux pas supporter son contact sur la peau et l'été c'est terrible ...... un infirmier s'est meme coupé avec le bord qui est tranchant ..... certes ils sont à usage unique mais tres tres desagréables ......... quand à la position de la civiere elle est tres haute et cela pose un probleme avec les obeses et les claustrophobes ..... Flo]]></description>
        <pubDate>Tue, 16 Dec 2008 11:37:51 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">8828aed536911997e40c50ccb459cc6c</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Thomas]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-25660992-6.html#comment34998738</link>        <description><![CDATA[Il est clair qu'il y a une différence flagrante entre 2 aéroports pour le prise en charge d'une civière...
J'ai toujours demandé l'impression d'un recap de e-ticket, et comme toi, ça m'a dépanné plusieurs fois!]]></description>
        <pubDate>Mon, 15 Dec 2008 17:13:51 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">990dab9dc8f6d25726181aec39827eea</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Mister X]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-24806379-6.html#comment34495263</link>        <description><![CDATA[Et vous vous laissez faire ?????????]]></description>
        <pubDate>Wed, 03 Dec 2008 14:01:24 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">a8d1aa78b08508c417a4f8eb69a55050</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Mister Y]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-24806379-6.html#comment34460789</link>        <description><![CDATA[Tu as bien de la chance mister X. je suis IADE dans le sud est et non seulement on touche autant que toi en salaire pour une mission Axa mais sans bulletin de salaire et pour un tarif IDE. Je reverse en plus 20% a la societe qui me fait partir. Si cela ne s'appelle pas de la discrimination je ne sais pas ce que c'est.
Il serait tant que tout cela soit assainit. longue vie a ce blog, merci!!]]></description>
        <pubDate>Tue, 02 Dec 2008 22:27:57 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">a23c8144d0d072794d7de65c6a28526c</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Mister X]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-24806379-6.html#comment34419938</link>        <description><![CDATA[Moi je bosse pour AXA et on est salariés. je vois pas comment il pourrait en etre autrement!!!!C'est pas un boulot libéral l'evasan.  les mecs de province sont sans doute salariés de leurs boites intermédiaires, fo pas chercher plus loin]]></description>
        <pubDate>Tue, 02 Dec 2008 11:14:16 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">311224fb62479f2b2dd32f980d252e1c</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Sebastien]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-24806379-6.html#comment34380062</link>        <description><![CDATA[je comprend pas bien? ça voudrait dire que les provinciaux sont pas salariés des boites d'assistances et les parisiens si pour le même boulot?????? c'est difficile à croire à l'heure actuelle ou tout est hypercontrolé. si l'ursaf tombe la dessus ils vont faire une belle cueillette!!!!!!!]]></description>
        <pubDate>Mon, 01 Dec 2008 15:50:56 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">888835ac32855743fb2b0a63eec1c66c</guid>
                                            </item>
      <item>
        <title><![CDATA[Commentaire de Emmanuelle]]></title>
        <link>http://univ.assistance.over-blog.com/article-24806379-6.html#comment34285287</link>        <description><![CDATA[Le lien de subordination est un des trois éléments caractéristiques du contrat de travail avec la fourniture d'un travail et sa contrepartie, la rémunération. Il permet notamment la distinction du contrat d'entreprise. Quel que soit le type de contrat de travail, le lien de subordination existe dès qu'une personne, l'employeur, peut exercer son autorité sur une autre personne, l'employé. Cette autorité doit pouvoir s'exercer à tout moment mais pas nécessairement de manière étroite et ininterrompue. Il suffit donc qu'elle soit potentielle, l'employeur ayant à tout moment le pouvoir exercé ou non, de donner des ordres et de surveiller leur exécution. Définition juridique (Cass. soc., 13 novembre 1996, Bull. civ., V, n° 386) : « … le lien de subordination est caractérisé par l'exécution d'un travail sous l'autorité de l'employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d'en contrôler l'exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné ; … le travail au sein d'un service organisé peut constituer un indice du lien de subordination lorsque l'employeur détermine unilatéralement les conditions d'exécution du travail ; » Lorsque le lien de subordination juridique manque dans l'exécution d'un contrat de travail, on peut considérer qu'il y a délit de marchandage. Voir aussi [modifier] * Faux indépendants, est un travailleur non soumis au lien de subordination. * Délit de marchandage * Icône du portail du droit français Portail du droit français Ce document provient de « http://fr.wikipedia.org/wiki/Lien_de_subordination_en_droit_du_travailen effet, lien de subordination = salaire salaire = materiel fourni, il est illegal de faire payer une location de materiel nous dans notre groupe nous sommes tous salariés de la société d'assistance directement et on nous fourni le materiel ...... et la ça craind pas ... tu peux faire du rapatriement, le tout est de savoir où tu mets les pieds ........ Emmanuelle]]></description>
        <pubDate>Sat, 29 Nov 2008 18:17:21 +0100</pubDate>        <guid isPermaLink="false">ded2172f2aba80347a8e8184522e59d9</guid>
                                            </item>
  
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